Archives départementales de la Côte-d'Or

Conditions et tarifs de reproduction des documents d'archives

Avertissement : toute demande de reproduction de documents d'archives doit être compatible avec le bon fonctionnement des Archives départementales, avec leurs possibilités techniques et avec les impératifs liés à la préservation des documents originaux. Il ne sera pas donné suite aux demandes dont le volume est disproportionné aux moyens dont les Archives départementales disposent.

La vue est l'unité de tarification de référence. La vue est une capture adaptée par les Archives départementales de la Côte-d'Or au format de l'original.

En cas d'envoi postal, seront appliqués en sus des tarifs de reproduction, les frais postaux correspondant aux tarifs de la Poste en vigueur.

Tarifs de reproduction